John Paul Sparrow

Droit d'auteur : L'auteur d'une œuvre de l'esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Art. L.111-1 >> L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle. Dispositions pénales [Articles L335-1 à L335-9]